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Le règlement intérieur
30 mars 2012

1. Admission et inscription

La directrice procède à l’admission à l’école sur présentation par la famille d’une fiche d’état civil ou du livret de famille, du carnet de santé attestant que l’enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge ainsi que du certificat de radiation de l’école précédemment fréquentée par l’enfant.

2. Fréquentation et obligations scolaires

La fréquentation régulière de l’école élémentaire est obligatoire, conformément aux textes législatifs et réglementaires en vigueur. Les enfants doivent arriver à l’heure à l’école : les retards, perturbant le bon fonctionnement des classes, pourront faire l’objet d’une sanction.
Les absences sont consignées, chaque demi-journée, dans un registre spécial tenu par le maître. Toute absence est immédiatement signalée aux parents de l’élève, où à la personne à qui il est confié, qui doivent dans les quarante-huit heures en faire connaître les motifs avec production, le cas échéant, d’un certificat médical (pour les maladies contagieuses).
A la fin de chaque mois, le directeur de l’école signale à l’Inspecteur d’Académie, Directeur des Services Départementaux de l’Education Nationale, les élèves dont l’assiduité est irrégulière, c’est à dire ayant manqué la classe sans motif légitime ni excuses valables au moins quatre demi-journées dans le mois. Toutefois, des autorisations d’absence peuvent être accordées par le directeur, à la demande écrite des familles, pour répondre à des obligations à caractère exceptionnel.
Pour tout départ en vacances sur le temps scolaire, une demande d’autorisation d’absence précisant les dates d’absence et le lieu où se trouvera l’enfant pendant cette période doit OBLIGATOIREMENT être remise à l’école qui transmettra à l’Inspecteur d’Académie.

3. Horaires

L’école est ouverte le matin à 7h30 pour la garderie.
L’école a lieu les lundis, mardis, jeudis et vendredis aux horaires précisés ci-dessous.

Les horaires pour les classes maternelles (TPS/PS/MS/GS) sont les suivants :
Matin : 8H50 – 12H
Après-midi : 13H15-16H20

Les horaires pour les classes primaires (CP/CE1/CE2/CM1/CM2) sont les suivants :
Matin : 8H50 – 12H15
Après-midi : 13H30 -16H20

La garderie prend le relai dès la sortie de classe à 16H30 pour les enfants restant à l’école. Celle-ci ferme impérativement ses portes à 18h30. Dans le respect des personnels OGEC qui interviennent, merci de respecter scrupuleusement ces horaires. La garderie possède également son règlement intérieur propre. Merci donc de vous référer à ce dernier pour plus de détails.

La surveillance des maîtres ne s’exerçant que pendant les heures réglementaires, aucun enfant n’est admis à rester sur la cour avant 8h40 le matin. Il est interdit de pénétrer dans les locaux en dehors des horaires de présence des enseignants. Un enfant ne peut sortir avant l’heure réglementaire, sauf cas d’urgence, et sans la permission de l’institutrice ou de l’instituteur. Dans ce cas, une demande écrite doit être adressée au directeur par les parents qui doivent venir chercher leur enfant à l’école. Les élèves devront, à l’issue des classes, se rendre immédiatement chez leurs parents. En fin de demi-journée, les élèves sortent de l’école sans se bousculer ni gêner la circulation.
A partir du CP, les enfants peuvent rentrer seuls. L’école n’est pas responsable des modalités de sortie des enfants. (circulaire ministérielle n° 97-178 du 18 septembre 1997 relative à la surveillance et à la sécurité des élèves dans les écoles maternelles et élémentaires)
Toutefois, afin d’assurer au mieux la sécurité de vos enfants, l’école a mis en place une carte verte d’autorisation de sortie pour les enfants qui rentrent seuls. Pour les sorties autonomes exceptionnelles, des cartes bleues temporaires (valable un jour uniquement) seront transmises aux élèves concernés. Il convient aux familles de respecter les modalités de mise en œuvre précisées dès la rentrée.

Cas particulier du mercredi  : afin de répondre à la demande des familles, un « centre de loisirs » est mis en place le mercredi matin sur le site de l’école mais gérée par une association extérieure : Bulle d’art. Les enfants sont accueillis de 8h à 12h dans l’enceinte de l’école. Une navette sera également proposée aux enfants qui rejoignent la cantine de l’école Antoine de St-Exupéry puis le centre aéré pour l’après-midi. Attention : pas de transport scolaire le mercredi (matin et midi). A chacun de prendre ses dispositions. Pour plus de renseignements et pour les inscriptions, merci de vous rapprocher de l’association directement.

4. Vie scolaire

4.1 Dispositions générales
Le maître s’interdit tout comportement, geste ou parole qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille, ou qui serait susceptible de blesser la sensibilité des enfants. De même, les élèves, comme leurs familles, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne du maître et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci.

4.2 Récompenses et sanctions.
Le maître doit obtenir de chaque élève un travail à la mesure de ses capacités. En cas de travail insuffisant, après s’être interrogé sur ses causes, le maître ou l’équipe pédagogique décidera des mesures appropriées. Tout châtiment corporel est strictement interdit. Un élève ne peut être privé de la totalité de la récréation à titre de punition.
Les manquements au règlement intérieur de l’école, et, en particulier, toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves ou des maîtres peuvent donner lieu à des réprimandes qui sont, le cas échéant, portées à la connaissance des familles.
Il est permis d’isoler de ses camarades, momentanément et sous surveillance, un enfant difficile ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres. Dans le cas de difficultés particulièrement graves affectant le comportement de l’élève dans son milieu scolaire, sa situation doit être soumise à l’examen de l’équipe éducative. Le médecin chargé du contrôle médical scolaire et/ou membre du réseau d’aides spécialisées devront obligatoirement participer à cette réunion. S’il apparaît, après une période probatoire d’un mois, qu’aucune amélioration n’a pu être apportée au comportement de l’enfant, une décision de changement d’école pourra être prise par l’Inspecteur de l’Education Nationale, sur proposition du directeur et après avis du Conseil d’Ecole. La famille doit être consultée sur le choix de la nouvelle école et elle peut faire appel de la décision de transfert devant l’Inspecteur d’Académie.

5. Usage des locaux, santé, hygiène et sécurité.

5.1 Général
L’ensemble des locaux scolaires est confié à la directrice, responsable de la sécurité des personnes et des biens, en lien avec l’Organisme de Gestion (OGEC).

5.2 Hygiène.
Le nettoyage des locaux est quotidien et l’aération suffisante pour les maintenir en état de salubrité. Les enfants sont, en outre, encouragés par leur maître à la pratique quotidienne de l’ordre et de l’hygiène.

5.3 Sécurité.
Des exercices de sécurité ont lieu suivant la réglementation en vigueur. Les consignes de sécurité sont affichées dans chaque classe. Un registre de sécurité est tenu à jour et mis à la disposition de l’Inspecteur de Circonscription et de la Mairie. Les équipements sportifs présents sur le site : buts de foot, panier de basket, font l’objet d’un contrôle de sécurité selon la législation en vigueur.

5.4 Santé
Aucun médicament, y compris homéopathie, ne peut être administré à l’enfant dans le cadre scolaire, sauf pour les maladies chroniques pour lesquelles le médecin scolaire aura établi un P.A.I (Projet d’Accueil Individualisé). Une prescription médicale ne suffit donc pas au même titre qu’il n’est pas autorisé de laisser à votre enfant le soin de s’automédiquer sur le temps scolaire.
Pour le bien-être de l’enfant et le respect de ses camarades, seul un enfant bien portant peut être accepté en classe.

5.5 Dispositions particulières.
Par mesure de sécurité, il est interdit :
- de circuler à bicyclette ou trottinette à l’intérieur de l’école,
- à quiconque de toucher aux vélos,
- de se livrer à des jeux et sports violents et de nature à causer des accidents pendant les récréations,
- de s’amuser dans les sanitaires,
- de rester ou de pénétrer dans les salles de classe ou dans les couloirs pendant les récréations (la surveillance ne s’exerçant que dans la cour),
- d’introduire dans l’école tout objet dangereux susceptible de provoquer des accidents (couteaux, cutters, ciseaux, bouteilles, pistolets, amorces, pétards, allumettes...)
- d’introduire dans l’école tout médicament, même ceux délivrés sans prescription médicale.
- pour les enfants atteints de pathologies nécessitant un traitement médical ( allergies, …) un Projet d’Accueil Individualisé sera établi avec le Médecin Scolaire, l’équipe éducative et les parents.

Le fait de pénétrer dans l’enceinte de l’établissement scolaire, sans y être habilité ou y avoir été autorisé par les autorités compétentes, tombe sous le coup des dispositions du code pénal relatives à l’intrusion des personnes non autorisées.

6. Surveillance

6.1 Dispositions générales
La surveillance des élèves, durant les heures d’activité scolaire, doit être continue et leur sécurité doit être constamment assurée, en tenant compte de l’état et de la distribution des locaux et du matériel scolaire et de la nature des activités proposées.

6.2 Modalités particulières de surveillance.
Le service de surveillance, à l’accueil et à la sortie des classes, ainsi que pendant les récréations, est réparti entre les maîtres en Conseil des maîtres de l’école. Aucun enfant n’est admis le matin à être sur la cour avant la présence de l’enseignant en charge de la surveillance à 8H40. Seuls les enfants empruntant la garderie sont autorisés à entrer dans l’enceinte de l’école avant l’ouverture du portail par les enseignantes à 8H40.
Pour la sécurité de vos enfants, les élèves qui arriveront avant l’heure effective, soit 8H40, seront systématiquement conduits à la garderie. Merci donc d’attendre devant le portail avec votre(vos) enfant(s) jusqu’à l’heure d’ouverture. De la même façon, à la sortie de classe, les enfants qui resteront sur la cour à 16H30 (soit 10 minutes après la sortie de classe), seront conduits systématiquement à la garderie.

6.3 Accueil et remise des élèves aux familles.
Les enfants sont rendus à leur famille, à l’issue des classes du matin et de l’après-midi, sauf s’ils sont pris en charge par un service de garderie, de cantine ou de transport, ou s’ils sont en possession d’une carte verte d’autorisation de sortie à l’année dûment complétée ou d’une carte bleue d’autorisation de sortie exceptionnelle (ce, à partir du CP seulement).
Lorsqu’à titre exceptionnel votre enfant part avec une autre famille, merci d’informer l’école en amont par écrit par le biais du cahier de liaison.

6.4 Participation de personnes étrangères à l’enseignement
Rôle du maître :
Certaines formes d’organisation pédagogique nécessitent la répartition des élèves en plusieurs groupes rendant impossible une surveillance unique. Dans ces conditions, le maître, tout en prenant en charge l’un des groupes ou en assurant la coordination de l’ensemble du dispositif, se trouve déchargé de la surveillance des groupes confiés à des intervenants extérieurs (animateurs, moniteurs d’activités physiques et sportives, parents d’élèves...), sous réserve que :
-  le maître par sa présence et son action assume de façon permanente la responsabilité pédagogique de l’organisation et de la mise en œuvre des activités scolaires ;
-  Le maître sache constamment où sont tous ses élèves.

6.5 Parents d’élèves.
En cas de nécessité d’encadrer des élèves au cours d’activités scolaires se déroulant à l’extérieur de l’école pendant le temps scolaire, la directrice peut accepter ou solliciter la participation de parents volontaires agissant à titre bénévole.

7. Concertation entre les familles et les enseignants

Les parents de chaque classe sont réunis à chaque rentrée scolaire. Le maître peut également convoquer les parents chaque fois qu’il le juge nécessaire. A leur demande, les parents seront reçus par le maître et/ou la directrice de l’école après avoir demandé un rendez-vous par l’intermédiaire du cahier de liaison.

Pour l’équipe pédagogique La Directrice Elodie Garnier